Mois : juin 2019

Le Maroc élu à l’unanimité coordonnateur de l’Initiative globale de lutte contre le terrorisme nucléaire : Une première en Afrique et dans le monde arabe

Publié par ALM

Date :juin 10, 2019

dans:Actualité, Une

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Le Royaume du Maroc a été élu, vendredi à l’unanimité, coordonnateur du Groupe de mise en œuvre et d’évaluation (IAG) de l’Initiative globale de lutte contre le terrorisme nucléaire (IGLTN) pour la période 2019-2021, par les 88 pays partenaires participant à la 11ème réunion plénière de l’IGLTN, qui s’est tenue du 5 au 7 juin 2019 à Buenos Aires, en Argentine.
C’est la 1ère fois qu’un pays arabe et africain assume une telle responsabilité dans le cadre de l’Initiative globale.
L’IAG, organe politique principal de l’IGLTN, a pour mandat de faciliter la mise en œuvre de la déclaration de principes et les termes de références de l’Initiative Globale, et d’assurer sur le plan opérationnel la synergie entre les différents groupes de travail techniques et la promotion des priorités stratégiques.
Co-présidée par les Etats-Unis et la Russie, l’Initiative compte aujourd’hui 88 Etats-partenaires et 6 organisations internationales.
L’élection du Maroc en tant que coordonnateur de cette Initiative est une reconnaissance internationale des efforts entrepris par le Royaume au niveau national, en application des Hautes orientations de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, qui prônent une approche proactive et multidimensionnelle dans la lutte contre le terrorisme. Elle représente également une confirmation de l’engagement indéfectible du Royaume dans la lutte contre le terrorisme sur les plans régional et international. Le Royaume du Maroc était représenté à la 11ème réunion plénière de l’IGLTN par une importante délégation interministérielle conduite par Redouane Houssaini, directeur des Nations Unies et des organisations internationales au ministère des affaires étrangères et de la coopération internationale, et qui assumera le rôle de Coordonnateur de l’IAG pour un mandat de deux ans jusqu’à 2021, en étroite coordination avec la co-présidence américaine et russe.

ANALYSE
Lutte contre l’évasion fiscale/Echange automatique de renseignements: La collecte des milliards
Par Fatim-Zahra TOHRY | Edition N°:5532 Le 11/06/2019 | Partager
Plus de 95 milliards d’euros de recettes supplémentaires
Impôts, intérêts, pénalités… tout y passe
47 millions de comptes à l’étranger, une valeur d’environ 4.900 milliards d’euros
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Les efforts déployés par la communauté internationale pour accroître la transparence au moyen de l’échange automatique de renseignements sur les comptes financiers ont donné leurs fruits. Ils ont amélioré la discipline fiscale et généré des résultats pour plusieurs pays, selon de nouvelles données diffusées par l’OCDE.

Le Maroc est interpellé par les normes de l’Organisation. Le Forum mondial sur la transparence fiscale l’aide à mettre en œuvre l’échange automatique de renseignements. A travers les différents séminaires, les autorités gouvernementales et les représentants des institutions financières demeurent sensibilisés à la norme internationale et ses implications et opportunités pour le pays.

Plus de 90 juridictions ont participé à une initiative mondiale en faveur de la transparence sous l’égide de la Norme commune de déclaration (NCD) établie par l’OCDE depuis 2018. Elles ont échangé des renseignements sur 47 millions de comptes à l’étranger, pour une valeur totale d’environ 4.900 milliards d’euros.

L’initiative d’échange automatique de renseignements (concrétisée par 4.500 relations bilatérales) représente le plus vaste mouvement d’échange d’informations fiscales et marque l’apogée de plus de deux décennies d’efforts internationaux pour contrer la fraude fiscale.

«La communauté internationale a atteint un niveau de transparence fiscale sans précédent, qui aura des retombées concrètes sur les recettes publiques et sur les services qu’elles financent dans les années à venir», a indiqué le Secrétaire général de l’OCDE, Angel Gurría, lors de la présentation de ces nouvelles données avant la réunion des ministres des Finances des pays du G20 qui s’est tenue les 8 et 9 juin 2019 à Fukuoka, au Japon.

«Les initiatives en faveur de la transparence que nous avons conçues et déployées via le G20 ont levé le voile sur l’existence de fonds extraterritoriaux très abondants qui peuvent désormais être dûment imposés par les autorités fiscales du monde entier», a expliqué Gurría.

Et d’ajouter que «l’analyse continue des activités financières transfrontières montre d’ores et déjà combien les normes internationales d’échange automatique de renseignements renforcent la discipline fiscale et les résultats futurs devraient confirmer cette tendance».

«Des rentrées fiscales encore plus conséquentes sont attendues à mesure que les pays continuent de traiter les informations reçues par recoupement de données et avec d’autres outils d’analyse. Nous nous rapprochons vraiment d’un monde où les fraudeurs n’auront plus nulle part où se cacher», mentionne-t-il.

La divulgation volontaire de comptes, d’actifs financiers et de revenus à l’étranger est intervenue en amont du déploiement à grande échelle de l’initiative d’échange automatique de renseignements. Ce qui a permis de mobiliser plus de 95 milliards d’euros de recettes supplémentaires (impôts, intérêts et pénalités) pour les pays de l’OCDE et du G20 sur la période 2009-2019. Ce montant cumulé a augmenté de 2 milliards d’euros depuis les derniers chiffres communiqués par l’OCDE en novembre 2018.

Avancées sur les Gafa

Autre sujet phare du G20 Finances, la réforme de la taxation du numérique. Le consensus a semblé dominer la rencontre même si les pays restent divisés sur la méthode. Les grands argentiers des économies majeures de la planète ont promis de «redoubler d’efforts pour remettre de la justice fiscale sur la scène internationale», selon les propos de Bruno Le Maire, ministre français de l’Économie et des Finances. L’objectif est de parvenir à un accord final d’ici à 2020, une avancée rendue possible par le changement d’attitude des Etats-Unis, qui bloquaient les négociations depuis des années. L’idée véhiculée est de taxer Facebook, Google et autres multinationales du numérique (Gafa) non plus en fonction de la présence physique, de l’endroit où se situent leurs bureaux, mais de là où elles enregistrent leurs revenus. «Il est indispensable d’instaurer cette fiscalité du numérique, et tout aussi indispensable d’avoir une fiscalité minimale à l’impôt sur les sociétés multinationales pour lutter avec force contre l’évasion fiscale qui révolte à juste titre nos compatriotes», a expliqué Le Maire. Les divergences restent toutefois importantes sur les moyens d’application. Washington privilégiant une approche très large ne se limitant pas au secteur du numérique.

Impact sur les dépôts bancaires

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■ Des analyses réalisées par l’OCDE mettent en évidence l’impact considérable de l’échange automatique de renseignements sur les dépôts bancaires détenus dans des centres financiers internationaux (CFI).
■ Les dépôts détenus par des entreprises ou par des personnes physiques dans plus de 40 grands CFI ont augmenté entre 2000 et 2008, culminant à 1.600 milliards de dollars à la mi-2008.
■ Ces dépôts ont chuté de 34% au cours de la dernière décennie, soit une diminution de 551 milliards de dollars, à mesure que les pays adhéraient à des normes de transparence plus strictes. Une grande partie de cette baisse (les deux tiers environ) est due au déclenchement de l’initiative d’échange automatique de renseignements.
■ De fait, cette initiative a conduit à un recul de 20 à 25% des dépôts bancaires dans les CFI, selon des données préliminaires. L’étude complète devrait être publiée dans le courant de l’année.

Ce que pense l’ICRICT

Depuis le début du processus BEPS, la Commission indépendante pour la réforme de la fiscalité internationale des entreprises (ICRICT) a exhorté les gouvernements à considérer les multinationales en tant qu’entreprises uniques, et non pas comme une myriade de filiales artificiellement indépendantes.

Pour la Commission, l’allocation des bénéfices globaux et des impôts qui en découlent devrait dépendre d’une clé de répartition reposant sur plusieurs facteurs tels que les ventes, l’emploi et les ressources utilisées. Elle s’est aussi prononcée en faveur d’un taux minimum d’imposition des sociétés réel au niveau mondial. C’est pourquoi ses équipes se félicitent du plan de travail du Cadre inclusif de l’OCDE/G20, en particulier de la reconnaissance dans ce document qu’«un nombre croissant de juridictions ne sont pas satisfaites des résultats fiscaux produits par le système fiscal international actuel et que cette insatisfaction a créé un impératif politique d’agir». L’ICRICT estime qu’il s’agit là d’une occasion d’évoluer vers un système de fiscalité internationale simple, efficace et équitable.

■ Simple et efficace: Certaines des propositions du pilier I(1) introduisent l’idée d’une clé de répartition pour distribuer les bénéfices globaux des multinationales entre les pays. Il s’agit d’une mesure positive, car elle reconnaît ainsi la nature unitaire des multinationales. Nous irions ainsi vers un système plus transparent, plus facile à mettre en œuvre et à respecter.

■ Équitable: Les négociations en cours dans le cadre du premier pilier aboutiront à des modifications de l’actuelle répartition des droits d’imposition. Le système actuel a systématiquement désavantagé les États non membres de l’OCDE, qui ne sont pas le foyer de la majorité des multinationales. Un certain nombre de pays en développement sont membres du Cadre inclusif, il est donc impératif que les résultats des discussions sur la redistribution des droits d’imposition reflètent leurs besoins. Les pays en développement sont susceptibles de tirer profit du premier pilier, tandis que le second profitera probablement aux pays riches, d’où proviennent la majorité des entreprises multinationales. C’est pourquoi il est important de trouver une solution combinant les deux piliers.

—————————————————–

(1) Le plan de travail du G20 de l’OCDE a identifié deux piliers pour les négociations. Pilier 1: réaffectation des droits d’imposition à la juridiction de marché et Pilier 2: introduction d’un impôt minimum global.

Fatim-Zahra TOHRY

https://dar-khmissa-marrakech.com

Il était une fois la Koutoubia

Par: Majda FADILI  

Le 6 juin 2019.



HISTOIRE, LIEU Se hissant au coeur de Marrakech à quelques pas de la mythique Place Jemaa el Fna, la Koutoubia est un chef-d’oeuvre architectural ayant traversé les époques et les générations. Découvrons l’histoire de cet édifice mythique, devenu emblème de la ville ocre.

Tel un phare guidant les marins, la Koutoubia est un véritable repère géographique qui dirige les touristes égarés vers la medina. Le nom de cet édifice religieux est dérivé du mot “Kitab” qui veut dire livre en arabe. Cette appellation a été attribuée à la mosquée car, elle se situait dans le souk des manuscrits.
Pimpante la journée et lumineuse la nuit, la bâtisse a vu le jour en 1120 sous le règne d’Abdel Moumen, premier souverain du règne Almoravide. Elle fera l’objet d’un remaniement en 1162 suite à la volonté de l’émir Almohade, Abu Yusuf Yacoub Al-Mansour, à qui l’on doit aujourd’hui l’aspect final de la Koutoubia.
Une sobriété majestueuse 
Le décor et l’architecture de la Koutoubia s’inscrivent parfaitement dans l’esprit de la dynastie Almohade qui alliait ascèse et simplicité. Agencée sous forme d’un T sur une surface de 5.300 m², la mosquée abrite une salle de prière à colonnes et une immense cour délimitée par un portique. Percevable des quatre coins de la ville, le somptueux minaret de 77 mètres compte trois boules en cuivre – sans compter la quatrième qui forme la pointe – chacune représente une terre sainte de l’Islam : la Mecque, Médine et Jérusalem. La Koutoubia renferme l’une des plus grandes salles de prière du continent avec une capacité d’accueil de 20.000 personnes.
Plus qu’un lieu de culte, la Koutoubia est un monument historique témoignant de l’apothéose de l’art des Almoravides et des Almohades, à l’instar de la Tour Hassan et la mosquée Giralda de Séville, transformée en cathédrale après la reconquête de la ville.
Photo : DR

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INVITATION

Mr. Abdellatif Ait Ben Abdallah et toute l’équipe de Marrakech Riads, ainsi que le centre Mohammed Almokhtar Soussi pour les études, la recherche et la diffusion du patrimoine en collaboration avec le café littéraire et galerie Dar Cherifa seront heureux de vous inviter à la signature du livre « Rawae Makka »
du docteur, politologue, enseignant-chercheur et écrivain Hassan Aouarid. 
Présentation par Dr Faical Chraibi et Samir Wannassi.
Qui aura lieu le jeudi 13 Juin de 17h à 19h au café littéraire et galerie Dar Cherifa.
*Les places sont limitées

Veuillez nous confirmer votre présence par email à 
 cafelitteraire@marrakech-riads.net 
Mr. Abdellatif Ait Ben Abdallah et toute l’équipe de Marrakech Riads, ainsi que le centre Mohammed Almokhtar Soussi pour les études, la recherche et la diffusion du patrimoine en collaboration avec le café littéraire et galerie Dar Cherifa seront heureux de vous inviter à la signature du livre « Rawae Makka »
du docteur, politologue, enseignant-chercheur et écrivain Hassan Aouarid. 
Présentation par Dr Faical Chraibi et Samir Wannassi.
Qui aura lieu le jeudi 13 Juin de 17h à 19h au café littéraire et galerie Dar Cherifa.
*Les places sont limitées

Il était une fois la Koutoubia
Par: Majda FADILI Le 6 juin 2019.

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HISTOIRE, LIEU Se hissant au coeur de Marrakech à quelques pas de la mythique Place Jemaa el Fna, la Koutoubia est un chef-d’oeuvre architectural ayant traversé les époques et les générations. Découvrons l’histoire de cet édifice mythique, devenu emblème de la ville ocre.

Tel un phare guidant les marins, la Koutoubia est un véritable repère géographique qui dirige les touristes égarés vers la medina. Le nom de cet édifice religieux est dérivé du mot “Kitab” qui veut dire livre en arabe. Cette appellation a été attribuée à la mosquée car, elle se situait dans le souk des manuscrits.

Pimpante la journée et lumineuse la nuit, la bâtisse a vu le jour en 1120 sous le règne d’Abdel Moumen, premier souverain du règne Almoravide. Elle fera l’objet d’un remaniement en 1162 suite à la volonté de l’émir Almohade, Abu Yusuf Yacoub Al-Mansour, à qui l’on doit aujourd’hui l’aspect final de la Koutoubia.

Une sobriété majestueuse
Le décor et l’architecture de la Koutoubia s’inscrivent parfaitement dans l’esprit de la dynastie Almohade qui alliait ascèse et simplicité. Agencée sous forme d’un T sur une surface de 5.300 m², la mosquée abrite une salle de prière à colonnes et une immense cour délimitée par un portique. Percevable des quatre coins de la ville, le somptueux minaret de 77 mètres compte trois boules en cuivre – sans compter la quatrième qui forme la pointe – chacune représente une terre sainte de l’Islam : la Mecque, Médine et Jérusalem. La Koutoubia renferme l’une des plus grandes salles de prière du continent avec une capacité d’accueil de 20.000 personnes.

Plus qu’un lieu de culte, la Koutoubia est un monument historique témoignant de l’apothéose de l’art des Almoravides et des Almohades, à l’instar de la Tour Hassan et la mosquée Giralda de Séville, transformée en cathédrale après la reconquête de la ville.

Photo : DR